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Délibérations C M 16 01 2024

Accueil / Conseil Municipal / Actes (délibérations, arrêtés) / Délibérations C M 16 01 2024

18/01/2024

Pièces jointes

file_download 2024-01-16 Liste des délibérations prises.pdf (PDF - 0.05Mo) file_download Délibération 2024-01 DM2 Budget assainissement.AR.pdf (PDF - 0.07Mo) file_download Délibération 2024-02 Prime pouvoir d_achat exceptionnelle.AR.pdf (PDF - 0.22Mo) file_download Délibération 2024-03 Annexe - Plan.pdf (PDF - 0.10Mo) file_download Délibération 2024-04 Prestataires entretien espaces ve_rts.AR.pdf (PDF - 0.09Mo) file_download Délibération 2024-03 Modification limites agglomération.AR.pdf (PDF - 0.06Mo) file_download Délibération 2024-05 Annexe - Grille.AR.pdf (PDF - 0.08Mo) file_download Délibération 2024-05 Annexe - Légende.AR.pdf (PDF - 0.04Mo) file_download Délibération 2024-05 Annexe - Plans.AR.pdf (PDF - 2.89Mo) file_download Délibération 2024-05 Proposition de zones d_accélération EnR.AR.pdf (PDF - 0.13Mo) file_download Délibération 2024-06 Annexe - Convention salle.AR.pdf (PDF - 0.20Mo) file_download Délibération 2024-06 Annexe - Règlement salle.AR.pdf (PDF - 0.25Mo) file_download Délibération 2024-06 Modifications convention et règlement salle.AR.pdf (PDF - 0.08Mo) file_download Délibération 2024-07 Non-exonération TFPB logements neufs.AR.pdf (PDF - 0.09Mo)
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Contacts

Mairie de Cuq-Toulza

10, avenue Jean Jaurès

81470 Cuq-Toulza - FRANCE

+33 5 63 75 71 17

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Lundi : Sur RDV
Mardi : 10h - 12h et sur RDV
Jeudi : 10h - 12h et 16h30 - 18h30
Vendredi : 10h - 12h et sur RDV


Adresse mail : contact@mairie-cuqtoulza.fr

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