Conseil Municipal

Trombinoscope Comptes-rendus Délibérations Arrêtés Commissions communales
Actualités

Actualités Agenda Flash Infos Publications
Démarches

Urbanisme Guide des démarches
Divers

Galeries de photos Contacts Liens Plan/Accès Salles à louer
Annuaires (professionnels, associations, tourisme)

Annuaire des professionnels Annuaire des associations Annuaire touristique (hôtels, restaurants, gîtes)

Procès-verbal Conseil Municipal 2024 05 27

Accueil / Conseil Municipal / Comptes-rendus Délibérations Arrêtés / Procès-verbal Conseil Municipal 2024 05 27

24/06/2024

Procès Verbal Conseil Municipal 2024 05 27

Pièces jointes

2024-05-27 PV CM.pdf (PDF - 0.64Mo)

×

Contacts

Mairie de Cuq-Toulza

10, avenue Jean Jaurès

81470 Cuq-Toulza - FRANCE

+33 5 63 75 71 17

Contact par formulaire

Horaires d'ouverture du secrétariat

Lundi : Sur RDV
Mardi : 10h - 12h et sur RDV
Jeudi : 10h - 12h et 16h30 - 18h30
Vendredi : 10h - 12h et sur RDV

Adresse mail : contact@mairie-cuqtoulza.fr

Liens

Réseau De Surveillance Des Pollens Syndicat Eaux Montagne Noire Géoportail Communauté De Communes SO Agout Urbanisme démarche en ligne

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

-

Gestion des cookies

Contact Mairie

Nom*

Ce champ est obligatoire

Prénom*

Ce champ est obligatoire

Numéro de téléphone*

Ce champ est obligatoire

Adresse mail*

Ce champ est obligatoire

Objet de la demande*

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de 36 mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : dpd@maires81.asso.fr ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante :
A l’intention du DPD
Association des maires et des Elus locaux du Tarn
188 rue de Jarlard 81000 ALBI
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes