menu
Conseil Municipal
Trombinoscope
Comptes-rendus Délibérations Arrêtés
Commissions communales
Actualités
Actualités
Agenda
Flash Infos
Publications
Démarches
Urbanisme
Guide des démarches
Divers
Galeries de photos
Contacts
Liens
Plan/Accès
Salles à louer
Annuaires (professionnels, associations, tourisme)
Annuaire des professionnels
Annuaire des associations
Annuaire touristique (hôtels, restaurants, gîtes)
search
search
Délibérations C M 2023 03 29
Accueil
/
Conseil Municipal
/
Comptes-rendus Délibérations Arrêtés
/
Délibérations C M 2023 03 29
06/04/2023
Pièces jointes
file_download
Délibérations CM 2023 03 29.pdf (PDF - 0.04Mo)
×
×
Contact Mairie
Nom
*
Ce champ est obligatoire
Prénom
*
Ce champ est obligatoire
Numéro de téléphone
*
Ce champ est obligatoire
Adresse mail
*
Ce champ est obligatoire
Objet de la demande
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de 36 mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse :
dpd@maires81.asso.fr ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante :
A l’intention du DPD
Association des maires et des Elus locaux du Tarn
188 rue de Jarlard 81000 ALBI
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.