Cuq-Toulza
Cuq-Toulza
  • home
  • Conseil Municipal
    Trombinoscope Actes (délibérations, arrêtés) Commissions communales
  • Actualités
    Actualités Agenda Flash Infos Publications
  • Démarches
    Urbanisme Guide des démarches
  • Divers
    Galeries de photos Contacts Liens Plan/Accès Salles à louer
  • Annuaires (professionnels, associations, tourisme)
    Annuaire des professionnels Annuaire des associations Annuaire touristique (hôtels, restaurants, gîtes)
  • search

Guide des démarches

Accueil / Démarches / Guide des démarches
Accueil particuliers  > Famille - Scolarité

Famille - Scolarité

Vérifié le 12 Jul 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Couple

  • Union libre
  • Pacte civil de solidarité (Pacs)
  • Mariage
  • Divorce, séparation de corps

Enfant

  • Adoption
  • Naissance et filiation
  • Autorité parentale
  • Allocations destinées aux familles
  • Centre de loisirs, colonies de vacances, garderie...
  • Séparation des parents
  • Placement d'un enfant

Scolarité

  • Obligation scolaire
  • École primaire (maternelle et élémentaire)
  • Collège et lycée
  • Aides financières pour la scolarité
  • École et handicap
  • Diplômes
  • Parcours éducatifs alternatifs
  • Scolarité en France d'un enfant arrivant de l'étranger
  • Scolarité à l'étranger d'un enfant français

Études supérieures

  • Inscription
  • Aides et bourses
  • Étudiant étranger en France
  • Étudier à l'étranger

Protection des personnes

  • Protection juridique (tutelle, curatelle...)
  • Disparition et enlèvement

Décès

  • Déclaration de décès, obsèques et sépulture
  • Rentes et capitaux versés en cas de décès
  • Pension de réversion
  • Don du corps - Prélèvement d'organes

Succession

  • Héritage : ordre et droits des héritiers
  • Donation
  • Testament
  • Règlement d'une succession

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

×

Contacts

Mairie de Cuq-Toulza

10, avenue Jean Jaurès

81470 Cuq-Toulza - FRANCE

+33 5 63 75 71 17

Contact par formulaire

Horaires d'ouverture du secrétariat

Lundi : Sur RDV
Mardi : 10h - 12h et sur RDV
Jeudi : 10h - 12h et 16h30 - 18h30
Vendredi : 10h - 12h et sur RDV


Adresse mail : contact@mairie-cuqtoulza.fr

Liens

Réseau De Surveillance Des Pollens Union Sportive Canton De Cuq-Toulza Impots Météo France Cuq-Toulza Urbanisme démarche en ligne

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Contact Mairie
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de 36 mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse :
dpd@maires81.asso.fr ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante :
A l’intention du DPD
Association des maires et des Elus locaux du Tarn
188 rue de Jarlard 81000 ALBI
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes